Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 41 - Procès-verbal du 18 avril 2013
OTTAWA, le jeudi 18 avril 2013
(68)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Lang, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Unger et Wallace (11).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 mars 2013, le comité poursuit l'étude du projet de loi S-15, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada ± Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada.
COMPARAÎT :
L'honorable Peter Kent, C.P., député, ministre de l'Environnement.
TÉMOINS :
Parcs Canada :
Alan Latourelle, président-directeur général;
Kevin McNamee, directeur, Établissement des parcs, Établissement et conservation des aires protégées.
Assemblée des chefs Mi'kmaq de la Nouvelle-Écosse :
Gerard Julian, coprésident et chef de la Première Nation Paqtnkek.
Initiative des droits des Mi'kmaq :
Twila Gaudet, agente de liaison, Consultations.
Le président prend la parole.
M. Kent fait un exposé puis, avec MM. Latourelle et Prosper, répond aux questions.
À 9 heures, la séance est suspendue.
À 9 h 6, la séance reprend.
Le président prend la parole.
M. Julian fait un exposé puis, avec Mme Gaudet, répond aux questions.
À 9 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon