Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 45 - Procès-verbal du 23 mai 2013
OTTAWA, le jeudi 23 mai 2013
(75)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Lang, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman, Unger et Wallace (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 novembre 2012, le comité poursuit son examen de l'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada :
Michael Farkouh, vice-président, Sécurité et durabilité (par vidéoconférence);
Sam Berrada, directeur général, Sécurité et affaires réglementaires (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
M. Farkouh fait une déclaration puis, avec l'aide de M. Berrada, répond aux questions.
À 9 h 11, la séance est suspendue.
À 9 h 12, conformément au paragraphe 12-16(1) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Après débat, il est convenu que les lettres destinées aux ministres Kent et Valcourt au sujet des projets de loi S-15 et C-47 soient modifiées et que les versions définitives soient soumises à l'approbation du comité directeur.
À 9 h 31, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon