Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 48 - Procès-verbal du 11 juin 2013
OTTAWA, le mardi 11 juin 2013
(79)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 19 h 2, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Lang, MacDonald, Massicotte, McCoy, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Unger et Wallace (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 novembre 2012, le comité poursuit son étude sur l'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association of Professional Engineers and Geoscientists of Alberta :
Mark Flint, ingénieur et président-directeur général (par vidéoconférence);
Al Schuld, ingénieur et registrateur (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
M. Flint fait une déclaration puis, avec M. Schuld, répond aux questions.
À 19 h 45, la séance est suspendue.
À 19 h 46, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 59, la séance publique reprend afin d'examiner le budget suivant :
Activité 1 : C.-B., État de Washington,
Alaska 139 560 $ Total 139 560 $
Il est convenu :
Que la demande supplémentaire d'autorisation de budget aux fins de son étude spéciale sur le transport des hydrocarbures, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014, soit approuvée et que le président soit autorisé à la soumettre au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration afin d'obtenir son approbation.
À 20 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon