Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 2 - Procès-verbal du 16 juin 2011 (séance de l'après-midi)

OTTAWA, le jeudi 16 juin 2011
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[Translation]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 15 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Gerstein, Marshall, Mitchell, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Runciman et Seidman (10).

Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 juin 2011, le comité poursuit son étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Bureau de l'ombudsman des vétérans :

Guy Parent, ombudsman des vétérans;

Diane Guilmet-Harris, conseillère juridique.

M. Parent fait un exposé, puis, avec l'aide de Mme Guilmet-Harris, répond aux questions.

À 16 h 33, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson