Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 4 - Procès-verbal du 23 juin 2011 (séance de l'après-midi)
OTTAWA, le jeudi 23 juin 2011
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à huis clos, à 14 h 8, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Day, Eggleton, C.P., Finley, Gerstein, Neufeld, Plett, Ringuette, Rivard et Runciman (10).
Également présent : John Bulmer, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 juin 2011, le comité poursuit son étude du Budget supplémentaires des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité).
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine le calendrier de ses travaux futurs.
À 14 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson