Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 8 - Procès-verbal du 16 novembre 2011

OTTAWA, le mercredi 16 novembre 2011
(17)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, Eggleton, C.P., Finley, Frum, Gerstein, Marshall, Nancy Ruth, Neufeld, Peterson et Runciman (10).

Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 novembre 2011, le comité poursuit son étude des dépenses inscrites au Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars à 2012.

TÉMOINS :

Ressources naturelles Canada :

Bill Merklinger, sous-ministre adjoint, Secteur de la gestion et des services intégrés;

Cécile Cléroux, sous-ministre adjointe, Restructuration d'EACL;

Mark Corey, sous-ministre adjoint, Secteur énergétique;

Kevin Lee, directeur, Division de l'habitation;

David McCauley, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs.

Énergie atomique du Canada limitée :

Robert Walker, président-directeur général;

Steve Halpenny, vice-président, Finances.

À 18 h 47, M. Merklinger fait une déclaration puis, avec Mme Cléroux, M. Corey, M. Lee et M. McCauley, répond aux questions.

À 19 h 55, la séance suspendue.

À 19 h 56, la séance reprend.

M. Walker fait une déclaration puis, avec M. Halpenny et Mme Cléroux, répond aux questions.

À 20 h 52, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jodi Turner