Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 14 - Procès-verbal du 13 mars 2012
OTTAWA, le mardi 13 mars 2012
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 28, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Callbeck, Day, Finley, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Nancy Ruth, Neufeld, Peterson, Ringuette et Runciman (11).
Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Brigitte Lemay, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 28 février 2012, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2013. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 13 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Alfred Tsang, agent principal des finances;
Louis Beauséjour, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi;
Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social;
Paul Thompson, sous-ministre adjoint, Direction générale des services de traitement et de paiement, Service Canada;
Ashique Biswas, directeur général;
Cheryl Fisher, sous-ministre adjointe/I, Service Canada;
Marc LeBrun, directeur général, Programme canadien de prêts aux étudiants.
Société canadienne d'hypothèques et de logement :
Marc Joyal, vice-président et directeur financier.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Andrew Treusch, sous-ministre délégué;
Alex Lakroni, dirigeant principal des finances.
Services partagés Canada :
Maurice Chénier, sous-ministre adjoint principal, Projets et Relations clients;
Gina Rallis, sous-ministre adjointe principale, Services corporatifs.
Ressources naturelles Canada :
Serge Dupont, sous-ministre;
Bill Merklinger, sous-ministre adjoint, Secteur de la gestion et des services intégrés.
M. Tsang fait une déclaration puis, avec MM. Beauséjour, Paquette, Thompson, Joyal, Biswas, Lebrun et Mme Fisher, répond aux questions.
À 10 h 37, la séance est suspendue.
À 10 h 41, la séance reprend.
M. Treusch, Mme Rallis et M. Dupont font une déclaration puis, avec MM. Lakroni, Chénier et Merklinger, répondent aux questions.
À 11 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner