Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 18 - Procès-verbal du 8 mai 2012
OTTAWA, le mardi 8 mai 2012
(42)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Callbeck, Day, Eaton, Gerstein, Nancy Ruth, Peterson, Ringuette, Runciman, Smith (Saurel) et Stewart Olsen (11).
Également présents : Édison Roy-César, Sylvain Fleury et Terrence Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 28 février 2012, le comité poursuit son étude sur les dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2013. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 13 des délibérations du comité.)
Le président informe les membres du comité que le poste de vice-président est vacant, et il procède à l'élection d'un vice- président.
L'honorable sénateur Gerstein propose :
Que l'honorable sénateur Larry Smith soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
TÉMOINS :
Ministère de la Justice Canada :
Donald Piragoff, sous-ministre adjoint principal, Secteur des politiques;
Daniel Schnob, dirigeant principal des finances;
Joel Oliver, sous-ministre adjoint principal par intérim, Secteur de la gestion.
M. Piragoff fait un exposé et, avec M. Schnob et M. Oliver, répond aux questions.
À 11 h 6, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 8, le comité reprend ses travaux.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 octobre 2011, le comité poursuit son étude sur les raisons pouvant expliquer les inégalités entre les prix de certains articles vendus au Canada et aux États-Unis, étant donné la valeur du dollar canadien et les répercussions du magasinage transfrontalier sur l'économie canadienne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos pour étudier une ébauche de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel à rester dans la salle pendant la réunion à huis clos.
À 11 h 37, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner