Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 20 - Procès-verbal du 30 mai 2012 - séance du soir
OTTAWA, le mercredi 30 mai 2012
(52)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Callbeck, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Maltais, Marshall, Nancy Ruth, Peterson, Ringuette, Runciman et Smith (Saurel) (12).
Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mai 2012, le comité poursuit son examen de la teneur complète du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures, présenté à la Chambre des communes le 26 avril 2012, avant que ce projet de loi soit soumis au Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 18 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Sécurité publique Canada :
Suzanne Brisebois, directrice générale, Politiques et opérations, CLCC.
Transports Canada :
Louise Laflamme, chef de politique maritime et des affaires réglementaires;
Janet Kavanagh, directrice de la politique des ports.
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Anthony Giles, directeur général, Direction de la politique stratégique, de l'analyse et de l'information sur les milieux de travail;
Alwyn Child, directeur général, Direction du développement du programme et de l'orientation.
Environnement Canada :
Lawrence Hanson, directeur général, Direction de la politique stratégique;
Maxime Lessard-Lachance, analyste de politiques, Intégration des politiques.
Mme Brisebois fait un exposé, puis répond aux questions.
Mmes Laflamme et Kavanagh font chacune un exposé, puis répondent aux questions.
M. Giles fait un exposé, puis répond aux questions.
Mme Hanson fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Lessard-Lachance, répond aux questions.
M. Child fait un exposé, puis répond aux questions.
À 20 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner