Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 21 - Procès-verbal du 6 juin 2012 (séance du soir)
OTTAWA, le mercredi 6 juin 2012
(57)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Callbeck, Day, Eaton, Hervieux-Payette, C.P., Ringuette, Runciman et Smith (Saurel) (8).
Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 29 mai 2012, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2013.
TÉMOINS :
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Alex Lakroni, dirigeant principal des finances, Direction générale des finances;
Pierre-Marc Mongeau, sous-ministre adjoint, Direction générale de la Cité parlementaire.
Transports Canada :
André Morency, sous-ministre adjoint, Gestion ministérielle et gouvernance des sociétés d'État;
Claude Corbin, directeur principal, Gestion financière;
Jane Weldon, directrice générale, Programmes d'infrastructure de surface;
Catherine Higgens, directrice générale, Affaires environnementales — Programmes;
Luc Brisebois, directeur, Préparatifs d'urgence;
Marc Brazeau, directeur général par intérim, Programmes portuaires et aéroportuaires;
Martin Eley, directeur général, Aviation civile;
Annette Gibbons, directrice générale, Politique des transports terrestres.
Ressources naturelles Canada :
Serge Dupont, sous-ministre;
Thérèse Roy, dirigeante principale des finances par intérim.
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Michael Wernick, sous-ministre;
Susan MacGowan, dirigeante principale des finances.
M. Lakroni fait une déclaration puis, avec M. Mongeau, répond aux questions.
M. Morency fait une déclaration puis, avec M. Corbin, répond aux questions.
À 19 h 47, la séance est suspendue.
À 19 h 50, la séance reprend.
M. Wernick fait une déclaration puis, avec Mme MacGowan, répond aux questions.
M. Dupont fait une déclaration puis, avec Mme Roy, répond aux questions.
À 20 h 32, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner