Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 22 - Procès-verbal du 12 juin 2012 (séance de l'après-midi)
OTTAWA, le mardi 12 juin 2012
(60)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 h 15, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Callbeck, Day, Eaton, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Nancy Ruth, Peterson, Plett, Ringuette, Runciman et Smith (Saurel) (12).
Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mai 2012, le comité poursuit son examen de la teneur complète du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures, présenté à la Chambre des communes le 26 avril 2012, avant que ce projet de loi soit soumis au Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 18 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Michael Ferguson, vérificateur général du Canada;
Lyn Sachs, vérificatrice générale adjointe.
À titre personnel :
Ian Lee, professeur, Université Carleton.
Association des musées canadiens :
John McAvity, directeur général.
M. Ferguson fait une déclaration puis, avec l'aide de Mme Sachs, répond aux questions.
M. Lee fait une déclaration, puis répond aux questions.
M. McAvity fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 15 h 42, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner