Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 3 - Procès-verbal du 17 novembre 2011
OTTAWA, le jeudi 17 novembre 2011
(9)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Poirier, Segal et Tardif (7).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité continue son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 novembre 2011, le comité continue son étude sur les obligations d'Air Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable James Moore, C.P., député, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.
TÉMOINS :
Patrimoine canadien :
Hubert Lussier, sous-ministre adjoint par intérim, Citoyenneté et patrimoine;
Amanda Cliff, directrice générale, Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques.
Le Ministre Moore fait une présentation puis, avec tous les témoins, répond aux questions.
À 10 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté