Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 4 - Procès-verbal du 28 novembre 2011
OTTAWA, le lundi 28 novembre 2011
(11)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Andrée Champagne, C.P. (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Losier-Cool, Mockler, Poirier et Tardif (5).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité poursuit son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 novembre 2011, le comité poursuit son étude sur les obligations d'Air Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
CEFRIO (Centre facilitant l'innovation dans les organisations), à l'aide des TI :
Jacqueline Dubé, présidente-directrice générale;
Réjean Roy, conseiller principal.
Air Canada :
Priscille Leblanc, vice-présidente, Communications de l'entreprise;
Susan Welscheid, première vice-présidente, Service clientèle;
Louise-Helene Senecal, conseillère juridique principale;
Chantal Dugas, chef de service générale, Affaires linguistiques.
Mme Dubé fait une présentation puis, avec M. Roy, répond aux questions.
À 17 h 31, la séance est suspendue.
À 17 h 39, la séance reprend.
Mme Leblanc fait une présentation puis, avec tous les témoins, répond aux questions.
À 18 h 41, la séance est suspendue.
À 18 h 42 conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté