Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 5 - Procès-verbal du 12 décembre 2011
OTTAWA, le lundi 12 décembre 2011
(12)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 h 36, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Losier-Cool et Poirier (5).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité continue son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Université de Moncton :
Anne Robineau, chercheure, Institut canadien de recherche sur les minorités linguistiques.
Mme Robineau fait une présentation, puis répond aux questions.
À 17 h 38, la séance est suspendue.
À 17 h 41, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 46, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté