Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 7 - Procès-verbal du 12 mars 2012
OTTAWA, le lundi 12 mars 2012
(18)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 h 33, dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents Les honorables sénateurs Chaput, Dagenais, Harb, Hubley, MacDonald, Manning, Oliver, Poirier, Poy et Raine (10).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité continue son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Faith McIntyre, directrice, Projet de transfert de l'hôpital Sainte-Anne, Secteur des services ministériels.
Banque du Canada :
Glen Nichols, sous-chef, Département des communications.
Transports Canada :
Dan Dugas, directeur général, Communications et marketing.
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
Yan Michaud, directeur, Direction des communications électroniques des produits et des services de communication.
Défense nationale :
Marc Raider, directeur général par intérim, Marketing.
Ressources naturelles Canada :
Joanne Frappier, directrice générale par intérim, Direction de la planification, des opérations et de l'information, Région de la capitale nationale, Service canadien des forêts.
Statistique Canada :
Gabrielle Beaudoin, directrice générale, Division des communications.
Agence du revenu du Canada :
Louise Dorval, directrice générale, Direction des services ministériels et des opérations, Direction générale des affaires publiques.
Mme McIntyre et MM. Nichols, Dugas et Michaud font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 50, la séance est suspendue.
À 17 h 55, la séance reprend.
M. Raider et Mmes Frappier, Beaudoin et Dorval font une déclaration et répondent aux questions.
À 19 h 1, la séance est suspendue.
À 19 h 4, la séance reprend et le comité examine l'ébauche d'un budget.
Il est convenu que la demande de budget suivante (étude spéciale sur l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des canadiens), pour l'exercice se terminant le 31 mars 2013, soit adoptée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
SOMMAIRE DES DÉPENSES
Services professionnels et autres 15 000 $ Transports et communications 0 $ Autres dépenses 0 $ TOTAL 15 000 $
À 19 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté