Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles

Fascicule 10 - Procès-verbal du 7 mai 2012

OTTAWA, le lundi 7 mai 2012
(23)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Fortin-Duplessis, Mockler, Poirier et Robichaud, C.P. (5).

Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité continue son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 2 des délibérations du comité.)

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité continue son étude sur les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 8 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Association de la presse francophone :

Francis Potié, directeur général.

Alliance des radios communautaires du Canada :

Simon Forgues, agent (développement et communications).

Association des journaux régionaux du Québec :

Richard Tardif, directeur exécutif.

MM. Potié, Forgues et Tardif font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 25, la séance est suspendue.

À 18 h 30, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du comité.) (Sujet : Fonds du Canada pour les périodiques.)

MM. Potié et Tardif font une déclaration et répondent aux questions.

À 19 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Danielle Labonté