Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 10 - Procès-verbal du 14 mai 2012
OTTAWA, le lundi 14 mai 2012
(24)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Losier-Cool, Poirier et Tardif (6).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité continue son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité continue son étude sur les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
English-Language Arts Network :
Guy Rodgers, directeur général (par vidéoconférence);
Geoff Agombar, gestionnaire de bureau (par vidéoconférence).
Quebec English-language Production Council :
Kirwan Cox, recherchiste (par vidéoconférence).
Association canadienne d'éducation de langue française :
Yves St-Maurice, président;
Richard Lacombe, directeur général.
Fédération nationale des conseils scolaires francophones :
Roger Paul, directeur général.
MM. Rodgers, Agombar et Cox font des déclarations et répondent aux questions.
À 18 h 05, la séance est suspendue.
À 18 h 16, la séance reprend.
MM. St-Maurice et Paul font une déclaration et, avec M. Lacombe, répondent aux questions.
À 19 h 15, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté