Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 15 - Procès-verbal du 4 février 2013
OTTAWA, le lundi 4 février 2013
(39)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 h 35, dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Fortin-Duplessis, McIntyre, Mockler, Robichaud, C.P., et Tardif (7).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Annie Joannette, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité continue son étude sur les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Assemblée communautaire fransaskoise :
Françoise Sigur-Cloutier, présidente (par vidéoconférence);
Michel Vézina, secrétaire et responsable du secteur des communications (par vidéoconférence);
Marc Masson, directeur des communications (par vidéoconférence).
Mme Sigur-Cloutier et M. Vézina font une présentation et, avec M. Masson, répondent aux questions.
À 17 h 38, la séance est suspendue.
À 17 h 41, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté