Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 16 - Procès-verbal du 4 mars 2013
OTTAWA, le lundi 4 mars 2013
(42)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 heures dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, McIntyre, Mockler, Poirier, Rivard, Robichaud, C.P., et Tardif (8).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité continue son étude sur les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association franco-yukonnaise :
Angélique Bernard, présidente (par vidéoconférence);
Nancy Power, directrice des communications et relations communautaires (par vidéoconférence).
Mme Bernard fait une déclaration et, avec Mme Power, répond aux questions.
À 18 h 5, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté