Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 17 - Procès-verbal du 25 mars 2013
OTTAWA, le lundi 25 mars 2013
(44)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Charette-Poulin, Fortin- Duplessis, McInnis, Poirier, Ringuette et Rivard (8).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité continue son étude sur les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Canadian Youth for French :
Justin Morrow, fondateur et président;
Christie Dennison, vice-présidente;
Anna Parkhomenka, membre du conseil.
Quebec Community Groups Network :
David Hodges, délégué;
Rae-Anna Maitland, déléguée.
M. Morrow, Mme Parkhomenka, Mme Dennison, M. Hodges et Mme Maitland font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté