Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles

Fascicule 20 - Procès-verbal du 27 mai 2013

OTTAWA, le lundi 27 mai 2013
(49)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Fortin-Duplessis, McIntyre, Mockler, Poirier, Robichaud, C.P., et Tardif (8).

Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 25 mars 2013, le comité continue son étude des impacts des changements récents au système d'immigration sur les communautés de langue officielle en situation minoritaire. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 19 des délibérations du comité.)

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 25 mars 2013, le comité continue son étude des meilleures pratiques en matière de politique linguistique et d'apprentissage d'une langue seconde dans un contexte de dualité ou de pluralité linguistique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 18 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Statistique Canada :

François Nault, directeur, Division de la statistique sociale et autochtone;

Jean-Pierre Corbeil, directeur adjoint, Division de la statistique sociale et autochtone et spécialiste en chef, Section des statistiques linguistiques.

M. Nault et M. Corbeil font une déclaration et répondent aux questions.

À 18 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Danielle Labonté