Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule 1 - Procès-verbal du 6 octobre 2011

OTTAWA, le jeudi 6 octobre 2011
(4)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Hubley, MacDonald, Manning, Oliver, Patterson, Poirier et Poy (8).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Baker, C.P. (1).

Aussi présents : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agent de communications, Direction des communications du Sénat.

Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le dimanche 26 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.

COMPARAÎT :

L'honorable Keith Ashfield, C.P., député, ministre des Pêches et des Océans.

TÉMOINS :

Pêches et Océans Canada :

Marc Grégoire, commissaire, Garde côtière canadienne;

David Bevan, sous-ministre délégué;

Roch Huppé, dirigeant principal des finances;

David Balfour, sous-ministre adjoint principal, Écosystèmes et gestion des pêches;

Richard Nadeau, sous-ministre adjoint par intérim, Ressources humaines et services intégrés;

Siddika Mithani, sous-ministre adjointe, Secteur des sciences, des écosystèmes et des océans.

Le ministre Ashfield fait un exposé et répond aux questions, aidé de tous les autres témoins.

À 10 h 5, en vertu de l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner un ordre du jour provisoire (travaux futurs).

À 10 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Danielle Labonté