Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 5 - Procès-verbal du 7 février 2012
OTTAWA, le mardi 7 février 2012
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Hubley, MacDonald, Manning, Patterson, Poirier et Raine (9).
Également présents : François Côté, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 20 octobre 2011, le comité poursuit son étude sur la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada :
France Pégeot, sous-ministre adjointe principale, Politiques stratégiques;
Michael Pearson, directeur général, Affaires internationales;
Morley Knight, directeur général, Gestion des ressources.
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
Kevin Thompson, directeur, Direction des marchés publics, du commerce et de l'environnement.
Des honorables sénateurs prennent la parole et rendent hommage à Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Il est convenu :
Qu'une lettre de condoléances soit envoyée à la famille et aux collègues de Claude, au nom du comité, accompagnée du compte-rendu de cette séance.
À 17 h 38, la séance est suspendue.
À 17 h 42, la séance reprend.
Mme Pégeot fait une déclaration puis, avec MM. Pearson, Knight et Thompson, répond aux questions.
À 19 heures, la séance est suspendue.
À 19 h 5, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin d'examiner le programme de ses travaux futurs.
À 19 h 14, la séance est suspendue.
À 19 h 16, la séance reprend eb public afin d'examiner un budget provisoire.
Après débat, il est convenu que le budget suivant pour l'étude spéciale (la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada), pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
RÉSUMÉ DES DÉPENSES
Services professionnels et autres 7 480 $ Transport et communications 70 330 $ Autres dépenses 25 750 $ TOTAL 103 560 $
À 19 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté