Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 6 - Procès-verbal du 28 février 2012
OTTAWA, le mardi 28 février 2012
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos à 18 h 25, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Hubley, MacDonald, Manning, Oliver, Patterson, Poirier et Raine (8).
Également présents : François Côté et Sarah Jane Fraser, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le dimanche 26 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté