Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 6 - Procès-verbal du 13 mars 2012
OTTAWA, le mardi 13 mars 2012
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 7, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Hubley, MacDonald, Manning, Oliver, Poirier, Poy et Raine (10).
Également présents : François Côté, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 20 octobre 2011, le comité poursuit son étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Université Dalhousie :
Jeffrey Hutchings, professeur au Département de biologie et président du Groupe d'experts de la Société royale du Canada sur le maintien de la biodiversité marine au Canada.
M. Hutchings fait une déclaration puis, répond aux questions.
À 18 h 35, la séance est suspendue.
À 18 h 41, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 mars 2012, le comité entreprend son étude de la pêche au homard au Canada atlantique et au Québec.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos pour examiner une ébauche de rapport (travaux futurs).
À 18 h 51, la séance est suspendue.
À 18 h 52, la séance publique reprend pour examiner une ébauche de budget.
Après débat, il est convenu que le budget suivant (étude spéciale de la pêche au homard au Canada atlantique et au Québec), reflétant les modifications apportées lors de cette séance et à la suite d'un examen final mené par l'administration du Sénat et encadré par le Sous-comité du programme et de la procédure, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012, soit adopté et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
SOMMAIRE DES DÉPENSES
Services professionnels et autres 8 000 $
Transports et communications 82 359 $
Autres dépenses 31 050 $
TOTAL 121 409 $
À 18 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté