Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 8 - Procès-verbal du 15 mai 2012
OTTAWA, le mardi 15 mai 2012
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 17, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Harb, Hubley, MacDonald, Manning, Patterson, Poirier et Raine (7).
Également présents : Sarah Jane Fraser et François Côté, analystes, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 20 octobre 2011, le comité poursuit son étude sur la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité discute d'une ébauche d'un rapport.
À 18 h 35, la séance est suspendue.
À 18 h 40, la séance reprend.
À 19 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté