Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 9 - Procès-verbal du 31 mai 2012
OTTAWA, le jeudi 31 mai 2012
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 8 h 45, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Harb, Hervieux-Payette, C.P., Hubley, MacDonald, Manning, Oliver, Patterson, Poirier, Poy et Raine (10).
Également présents : Sarah Jane Fraser et François Côté, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 20 octobre 2011, le comité poursuit son étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 10 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté