Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 10 - Procès-verbal du 2 octobre 2012
OTTAWA, le mardi 2 octobre 2012
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 15, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Harb, Hervieux-Payette, C.P., Hubley, MacDonald, Manning, McInnis, Oliver, Poirier, Runciman et Unger (10).
Également présents : François Côté et Odette Madore, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 20 octobre 2011, le comité poursuit son étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport.
Après débat, le texte du rapport comportant les changements proposés aujourd'hui est adopté avec dissidence. Il est convenu que le comité se réunisse de nouveau pour discuter de la stratégie de communication.
À 18 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté