Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 10 - Procès-verbal du 30 octobre 2012
OTTAWA, le mardi 30 octobre 2012
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 20, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Harb, Hubley, MacDonald, Manning, McInnis, Oliver, Poirier, Raine, Unger et Watt (10).
Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 mars 2012, le comité poursuit son examen des questions relatives à la pêche au homard au Canada atlantique et au Québec. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada :
Nadia Bouffard, directrice générale, Politiques sur les pêches et autochtones, Secteur des politiques relatives aux programmes;
Adam Burns, directeur, Gestion des ressources — Atlantique, Secteur de la gestion des écosystèmes et des pêches.
M. Burns fait une déclaration puis, avec Mme Bouffard, répond aux questions.
À 18 h 40, la séance est suspendue..
À 18 h 45, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté