On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
L'étude sur la réglementation de l'aquaculture au Canada et les perspectives d'avenir de l'industrie
- Fascicule no 16, le 28 mai et le 4 juin 2013
- Fascicule no 15, le 16 avril (à huis clos), le 25 avril (à huis clos), le 30 avril (à huis clos) et le 7 mai 2013
- Fascicule no 14, le 12 février, le 26 février, le 28 février et le 5 mars (à huis clos) 2013
L'étude de la pêche au homard au Canada atlantique et au Québec
- Fascicule no 15, le 16 avril (à huis clos), le 25 avril (à huis clos), le 30 avril (à huis clos) et le 7 mai 2013
- Fascicule no 14, le 12 février, le 26 février, le 28 février et le 5 mars (à huis clos) 2013
- Fascicule no 13, le 4 décembre et 13 décembre 2012
- Fascicule no 12, le 29 novembre et le 30 novembre 2012
- Fascicule no 11, le 6 novembre, le 20 novembre et le 27 novembre 2012
- Fascicule no 10, le 2 octobre (à huis clos), le 16 octobre (à huis clos) et le 30 octobre 2012
- Fascicule no 8, le 24 avril, le 8 mai et le 15 mai (à huis clos) 2012
- Fascicule no 6, le 13 mars 2012
Le projet de loi S-13, Loi modifiant la Loi sur la protection des pêches côtières
- Fascicule no 14, le 12 février, le 26 février, le 28 février et le 5 mars (à huis clos) 2013
- Fascicule no 13, le 4 décembre et 13 décembre 2012
L'Étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada
- Fascicule no 14, le 12 février, le 26 février, le 28 février et le 5 mars (à huis clos) 2013
- Fascicule no 6, le 13 mars 2012
- Fascicule no 2, le 18 octobre (à huis clos), le 25 octobre et le 1er novembre 2011
- Fascicule no 1, le 14 juin, le 23 juin (à huis clos), le 4 octobre et le 6 octobre 2011
L'étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada
- Fascicule no 10, le 2 octobre (à huis clos), le 16 octobre (à huis clos) et le 30 octobre 2012
- Fascicule no 9, le 29 mai (à huis clos), le 31 mai (à huis clos) et le 19 juin (à huis clos) 2012
- Fascicule no 8, le 24 avril, le 8 mai et le 15 mai (à huis clos) 2012
- Fascicule no 7, le 27 mars et le 29 mars 2012
- Fascicule no 6, le 13 mars 2012
- Fascicule no 5, le 7 février et le 14 février 2012
- Fascicule no 4, le 6 décembre 2011
- Fascicule no 3, le 15 novembre et le 29 novembre 2011
- Fascicule no 2, le 18 octobre (à huis clos), le 25 octobre et le 1er novembre 2011
L'étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada
- Fascicule no 6, le 13 mars 2012
- Fascicule no 5, le 7 février et le 14 février 2012
- Fascicule no 4, le 6 décembre 2011
- Fascicule no 3, le 15 novembre et le 29 novembre 2011
- Fascicule no 2, le 18 octobre (à huis clos), le 25 octobre et le 1er novembre 2011
Réunion d'organisation