Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 13 - Procès-verbal du 4 décembre 2012
OTTAWA, le mardi 4 décembre 2012
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 15, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Harb, MacDonald, Manning, McInnis, Poirier, Raine, Unger et Watt (8).
Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 mars 2012, le comité poursuit son étude de la pêche au homard au Canada atlantique et au Québec. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Gouvernement de Terre-Neuve- et- Labrador :
Patrick McDonald, sous-ministre adjoint par intérim, Marketing et développement, ministère des Pêches et de l'Aquaculture.
M. McDonald fait un exposé, puis répond aux questions.
À 18 h 25, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 27, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux pour examiner une ébauche de programme (travaux futurs).
À 18 h 41, le comité s'ajourne jusqu'à la nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté