Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 14 - Procès-verbal du 12 février 2013
OTTAWA, le jeudi 12 février 2013
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 6, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Harb, Hubley, MacDonald, Manning, McInnis, Oliver, Poirier, Raine, Unger et Watt (10).
Également présentes : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 mars 2012, le comité poursuit son examen des questions relatives à la pêche au homard au Canada atlantique et au Québec. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement de la Nouvelle-Écosse :
L'honorable Sterling Belliveau, MAL, ministre des Pêches et de l'Aquaculture;
Leo Muise, directeur exécutif, Ministère des Pêches et de l'Aquaculture.
Le ministre Belliveau fait une déclaration, puis avec M. Muise, répond aux questions.
À 18 h 30, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 37, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 15, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le dimanche 26 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté