Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 14 - Procès-verbal du 5 mars 2013
OTTAWA, le mardi 5 mars 2013
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 22, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Harb, Hubley, MacDonald, Manning, McInnis, Poirier, Raine, Stewart Olsen, Watt et Wells (10).
Également présentes : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 mars 2013, le comité commence son étude sur des questions relatives à la réglementation de l'aquaculture au Canada et aux perspectives d'avenir de l'industrie. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 38, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 39, la séance publique reprend pour examiner le budget pour une étude spéciale (étude sur des questions relatives à la réglementation de l'aquaculture au Canada et aux perspectives d'avenir de l'industrie) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2014.
Après débat, il est convenu que le budget suivant pour l'étude spéciale (étude sur des questions relatives à la réglementation de l'aquaculture au Canada et aux perspectives d'avenir de l'industrie) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
RÉSUMÉ DES DÉPENSES :
| Dépenses générales | 0 $ |
| Activité 1 : Audiences publiques et missions d'étude à Terre-Neuve-et-Labrador et en Nouvelle-Écosse | 146 897 $ |
| Activité 2 : Audiences publiques au Nouveau-Brunswick et missions d'étude au Nouveau-Brunswick, à l'Île-du-Prince- Édouard et au Québec | 117 594 $ |
| Activité 3 : Audiences publiques et mission d'étude en Colombie-Britannique | 122 385 $ |
| TOTAL | 386 876 $ |
À 17 h 40, le comité suspend ses travaux
À 17 h 46, le comité reprend ses travaux à huis clos.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 mars 2012, le comité poursuit son examen des questions relatives à la pêche au homard au Canada atlantique et au Québec. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport.
À 19 h 3, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté