Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 15 - Procès-verbal du 25 avril 2013
OTTAWA, le jeudi 25 avril 2013
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 10, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Harb, Hubley, Manning, McInnis, Oh, Poirier, Watt et Wells (8).
Également présentes : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 mars 2013, le comité poursuit son étude sur des questions relatives à la réglementation de l'aquaculture au Canada et aux perspectives d'avenir de l'industrie. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine le programme de ses travaux futurs.
À 9 h 46, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté