On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
Les quatorzième et quinzième rapports
Les homages aux sénateurs
- Fascicule n° 17, le 23 avril le 24 avril et le 1er mai 2002
- Fascicule n° 16, le 6 mars, le 12 mars, le 13 mars, le 19 mars, le 20 mars, le 26 mars, le 16 avril et le 17 avril 2002
Le projet de loi S-34, Loi sur la sanction royale
- Fascicule n° 15, le 5 mars 2002
- Fascicule n° 14, le 20 février 2002
- Fascicule n° 13, le 21 novembre, le 27 novembre, le 28 novembre, le 4 décembre, le 5 décembre, le 11 décembre, le 12 décembre 2001 et le 6 février 2002
- Fascicule n° 12, le 20 novembre 2001
- Fascicule n° 11, le 23 octobre, le 24 octobre, le 30 octobre, le 31 octobre, le 6 novembre et le 7 novembre 2001
- Fascicule n° 10, le 19 juin, le 20 juin, le 25 septembre, le 3 octobre, le 16 octobre et le 17 octobre 2001
Le projet de loi S-13, Loi sur la sanction royale
La proposition du sénateur St. Germain concerant la question de la reconnaissance d'un troisième parti au Sénat
La proposition de créer un comité sénatorial sur les langues officielles
- Fascicule n° 7, le 16 mai 2001
- Fascicule n° 5, le 2 mai 2001
- Fascicule n° 4, le 4 avril 2001
- Fascicule n° 3, le 28 mars 2001
- Fascicule n° 2, le 21 mars 2001
La structure des comités
- Fascicule n° 8, le 30 mai 2001
- Fascicule n° 4, le 4 avril 2001
- Fascicule n° 3, le 28 mars 2001
- Fascicule n° 2, le 21 mars 2001
Réunion d'organisation