On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
La réintroduction des projets de loi
- Fascicule n° 10, le 30 mai (à huis clos), le 6 juin (à huis clos) et le 12 juin 2007
- Fascicule n° 6, le 27 mars 2007
- Fascicule n° 5, le 20 mars 2007
L'utilisation des langues autochtones
- Fascicule n° 10, le 30 mai (à huis clos), le 6 juin (à huis clos) et le 12 juin 2007
- Fascicule n° 4, le 14 février 2007
Les dispositions de la Loi constitutionnelle de 1867 qui concernent le Sénat
La télédiffusion dans la salle du Sénat
- Fascicule n° 8, le 2 mai 2007
- Fascicule n° 3, le 6 février 2007
- Fascicule n° 2, le 24 octobre et le 22 novembre 2006
Les préavis requis pour les questions de privilège
- Fascicule n° 7, le 18 avril 2007 (à huis clos)
- Fascicule n° 6, le 27 mars 2007
- Fascicule n° 5, le 20 mars 2007
Les travaux du comité
- Fascicule n° 6, le 27 mars 2007
- Fascicule n° 5, le 20 mars 2007
- Fascicule n° 1, le 25 avril et le 6 juin 2006
Le modification du nom du Comité des affaires étrangères
Les frais d'utilisation.
Réunion d'organisation.