Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 1 - Procès-verbal du 3 octobre 2011

OTTAWA, le lundi 3 octobre 2011
(2)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 1, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day, Dawson, Finley, Lang, Manning, Nolin, Segal et Wallin (9).

Également présents : Martin Auger et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense.

TÉMOINS :

À titre personnel :

Lieutenant-général (à la retraite) Andrew Leslie;

David Pratt, membre du conseil consultatif, Institut canadien de la défense et des affaires étrangères.

Le lieutenant-général à la retraite Leslie fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 36, la séance est suspendue.

À 17 h 40, la séance reprend.

M. Pratt fait une déclaration et répond aux questions.

À 18 h 33, la séance est suspendue.

À 18 h 35, la séance reprend à huis clos, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, afin d'examiner un ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.

Il est convenu que le budget suivant (politiques du Canada en matière de sécurité nationale et de défense) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012 soit approuvé et soumis à l'étude du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :

Résumé des dépenses

Services professionnels et autres	42 000 $
Transports et communications	275 498 $
Autres dépenses	18 140 $
TOTAL	435 638 $

Il est convenu que le budget suivant (anciens combattants) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012 soit approuvé et soumis à l'étude du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :

Résumé des dépenses

Services professionnels et autres	1 800 $
Transports et communications	35 654 $
Autres dépenses	3 200 $
TOTAL	40 654 $

Il est convenu que l'ordre de renvoi portant sur les anciens combattants, adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, soit délégué au Sous-comité des anciens combattants.

À 19 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Josée Thérien