Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 2 - Procès-verbal du 24 octobre 2011
OTTAWA, le lundi 24 octobre 2011
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 1, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day, Di Nino, Lang, Manning, Mitchell, Nolin, Plett et Wallin (9).
Également présents : Martin Auger et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
David Sproule, jurisconsulte adjoint et directeur général;
Roland Legault, directeur adjoint, Direction du droit onusien, droits de la personne et droit économique;
Paul Galveias, agent principal des contrôles à l'exportation.
À titre personnel :
Andrea Charron, associée de recherche, Centre d'études pour la sécurité et la défense, Université Carleton.
Peter Jones, professeur associé, École supérieure d'affaires publiques et internationales, Université d'Ottawa.
Le président fait une déclaration, et tous les représentants du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international répondent aux questions.
À 17 h 3, la séance est suspendue.
À 17 h 7, la séance reprend.
Mme Charron et M. Jones font chacun une déclaration, et les témoins répondent ensemble aux questions.
À 18 h 5, la séance est suspendue.
À 18 h 7, conformément à l'article 92(2)(e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner son ébauche de programme (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des membres du comité puisse demeurer dans la salle.
À 18 h 23, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien