Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 4 - Procès-verbal du 27 février 2012
OTTAWA, le lundi 27 février 2012
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 30, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, Dawson, Eggleton, C.P., Manning, Mitchell, Nolin, Plett et Wallin (8).
Autre sénateurs présents : Les honorables sénateurs Lang et Segal (2).
Également présents : Martin Auger et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 22 juin 2011, le comité poursuit son étude des politiques, des pratiques, des circonstances et des capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Vice-amiral Paul Maddison, chef d'état-major de la marine;
Premier maître Claude Laurendeau;
Lieutenant-général Peter Devlin, chef d'état-major de l'Armée de terre;
Adjudant-chef du Commandement Giovanni Moretti;
Lieutenant-général André Deschamps, chef d'état-major de la Force aérienne.
Le vice-amiral Maddison fait une déclaration, puis, avec le premier maître Laurendeau, répond aux questions.
À 17 h 43, la séance est suspendue.
À 17 h 47, la séance reprend.
Le lieutenant-général Devlin fait une déclaration, puis, avec l'adjudant-chef du Commandement Moretti, répond aux questions.
À 18 h 38, la séance est suspendue.
À 18 h 41, la séance reprend.
Le lieutenant-général Deschamps fait une déclaration, puis répond aux questions.
La présidente fait une déclaration, puis, à 19 h 29, la séance est suspendue.
À 19 h 32, la séance reprend.
Il est convenu d'approuver le budget suivant (anciens combattants) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2013 et de le présenter au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
SOMMAIRE DES DÉPENSES
Services professionnels et autres 1 800 $ Transport et communications 20 465 $ Toutes les autres dépenses 1 100 $ TOTAL 23 365 $
À 19 h 37, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement du Sénat, le comité reprend la séance à huis clos pour examiner le programme de ses travaux futurs.
Il est convenu d'autoriser chaque membre du comité à être accompagné de membres de son personnel.
Il est convenu d'autoriser la présidence à obtenir l'autorisation du Sénat pour les deux ordres de renvoi suivants :
1. Que le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense soit autorisé à étudier, afin d'en faire rapport, l'état des relations en matière de défense et de sécurité entre le Canada et les États-Unis;
Que le comité présente son rapport final au Sénat au plus tard le 31 décembre 2013 et qu'il conserve, jusqu'au 31 mars 2014, tous les pouvoirs nécessaires pour faire connaître ses conclusions.
2. Que le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense soit autorisé à étudier, afin d'en faire rapport, l'état des opérations des Forces canadiennes en Afghanistan et les leçons retenues de ces opérations;
Que le comité présente son rapport final au Sénat au plus tard le 31 décembre 2013 et qu'il conserve jusqu'au 31 mars 2014 tous les pouvoirs nécessaires pour faire connaître ses conclusions.
À 20 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien