Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 6 - Procès-verbal du 30 avril 2012
OTTAWA, le lundi 30 avril 2012
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 16 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Dawson, Day, Lang, Manning, Mitchell, Nolin, Plett et Wallin (9).
Également présents : Martin Auger et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Peter MacKay, C.P., député, ministre de la Défense nationale.
TÉMOINS :
Défense nationale :
Général Walt Natynczyk, chef d'état-major de la Défense;
Vice-amiral Bruce Donaldson, vice-chef d'état-major de la Défense;
Jill Sinclair, sous-ministre adjointe (Politiques);
Major-général Jonathan Vance, directeur d'état-major, État-major interarmées stratégique;
Contre-amiral Ron Lloyd, chef, développement des Forces;
Premier maître de 1re classe Robert Cléroux, adjudant-chef des Forces canadiennes.
L'honorable Peter MacKay, C.P., député, fait une déclaration puis, avec le général Natynczyk, le vice-amiral Donaldson et Mme Sinclair, répond aux questions.
À 17 h 15, la séance est suspendue.
À 17 h 18, la séance reprend.
Le général Natynczyk fait une déclaration puis, avec le vice-amiral Donaldson, le major-général Vance, le contre-amiral Lloyd, Mme Sinclair et le premier maître Cléroux, répond aux questions.
À 18 h 22, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 28, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité poursuit sa réunion à huis clos pour faire l'étude d'une ébauche de budget.
Il est convenu d'autoriser le personnel à demeurer dans la pièce.
À 18 h 45, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Il est convenu que le budget suivant (sécurité nationale et défense) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2013 soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
RÉSUMÉ DES DÉPENSES
Services professionnels et autres 1 200 $ Transport et communications 111 465 $ Autres dépenses 1 000 $ TOTAL 113 532 $
À 18 h 46, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien