Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 7 - Procès-verbal du 28 mai 2012
OTTAWA, le lundi 28 mai 2012
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 1, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Hubley, Lang, Manning, Marshall, Mitchell, Plett et Wallin (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Smith, C.P. (Cobourg) (1).
Également présents : Martin Auger et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 3 mai 2012, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments de la Section 12 de la Partie 4 du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures.
COMPARAÎT :
L'honorable Vic Toews, C.P., député, ministre de la Sécurité publique.
TÉMOINS :
Sécurité publique Canada :
Richard Wex, sous-ministre adjoint, Police et application de la loi;
Marc Taschereau, chef, Stratégies frontalières, Interopérabilité en matière de sécurité publique.
À titre personnel :
Bill Anderson, Ph.D., chaire de recherche de l'Ontario sur la politique de transport transfrontalier, professeur, Sciences politiques, Université de Windsor.
L'honorable Vic Toews, C.P., député, fait une déclaration puis, avec MM. Wex et Taschereau, répond aux questions.
À 17 h 1, la séance est suspendue.
À 17 h 4, la séance reprend.
M. Anderson fait une déclaration et répond aux questions.
La présidente fait une déclaration et, à 17 h 40, la séance est suspendue.
À 17 h 44, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 7 mars 2012, le comité poursuit son étude sur l'état des opérations des Forces canadiennes en Afghanistan et les leçons retenues de ces opérations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
Gordon Venner, sous-ministre adjoint, Afghanistan, Moyen-Orient et Maghreb.
M. Venner fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 31, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien