Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 12 - Procès-verbal du 25 février 2013
OTTAWA, le lundi 25 février 2013
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Campbell, Dallaire, Fortin-Duplessis, Manning, Mitchell, Plett et Wallin (8).
Également présents : Holly Porteous et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 novembre 2012, le comité entreprend son étude sur le harcèlement au sein de la Gendarmerie royale du Canada.
TÉMOINS :
Commission des plaintes du public contre la GRC :
Ian McPhail, président intérimaire;
Richard Evans, directeur principal, Opérations;
Lisa-Marie Inman, directrice, Examens et enquêtes.
M. McPhail fait une déclaration puis, avec M. Evans et Mme Inman, répond aux questions.
À 17 h 55, la séance est suspendue.
À 18 h 1, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Vice-amiral Paul Maddison, commandant de la Marine royale canadienne;
Premier maître de première classe Tom Riefesel.
La présidente prend la parole.
Le vice-amiral Paul Maddison fait une déclaration puis, avec le premier maître de 1ère classe Tom Riefesel, répond aux questions.
À 19 h 2, la séance est suspendue.
À 19 h 4, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 13 décembre 2012, le comité poursuit son étude du projet de loi S-213, Loi instituant une journée nationale de commémoration pour honorer les anciens combattants de la guerre de Corée.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-213, Loi instituant une journée nationale de commémoration pour honorer les anciens combattants de la guerre de Corée.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude du préambule.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter le préambule.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 19 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien