Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 13 - Procès-verbal du 4 mars 2013
OTTAWA, le lundi 4 mars 2013
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Pamela Wallin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Campbell, Dallaire, Day, Manning, Mitchell, Nolin, Plett et Wallin (9).
Également présents : Holly Porteous et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Center for Strategic and International Studies :
James Andrew Lewis, chercheur principal, directeur du Programme de technologie et de politique publique (par vidéoconférence).
La présidente ouvre la séance.
M. Lewis fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 16 h 48, la séance est suspendue.
À 16 h 50, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 novembre 2012, le comité poursuit son étude sur le harcèlement au sein de la Gendarmerie royale du Canada.
TÉMOINS :
Comité externe d'examen de la GRC :
Catherine Ebbs, présidente;
David Paradiso, directeur exécutif et avocat principal.
La présidente prend la parole.
Mme Ebbs fait une déclaration puis, avec M. Paradiso, répond aux questions.
À 17 h 58, la séance est suspendue.
À 18 h 5, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce durant la séance.
Il est convenu que la présidente soit autorisée à demander au Sénat d'approuver l'ordre de renvoi suivant :
Que le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense soit autorisé à étudier les bases militaires du Canada; à recevoir l'information d'officiers supérieurs et d'autres membres du personnel à ce sujet; à examiner les installations d'entraînement et d'autres installations; et à observer des simulations et des exercices d'entraînement, de même qu'à faire rapport sur la question.
À 18 h 21, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Il est convenu que le budget suivant (Relations en matière de défense et de sécurité entre le Canada et les États- Unis), pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
Dépenses générales 0 $ Activité 1 : Washington, D.C. 38 020 $ TOTAL 38 020 $
Il est convenu que le budget suivant (Anciens Combattants) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
Dépenses générales 700 $ Activité 1 : Sainte-Anne-de-Bellevue (Québec) 3 990 $ Activité 2 : Charlottetown (Anciens Combattants Canada) 19 780 $ TOTAL 24 470 $
À 18 h 23, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien