Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 14 - Procès-verbal du 15 avril 2013
OTTAWA, le lundi 15 avril 2013
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Buth, Campbell, Dallaire, Day, Lang, Manning, Mitchell, Nolin et Patterson (9).
Également présents: Holly Porteous et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière du comité informe les membres du poste vacant de président du comité et préside à l'élection d'un nouveau président.
L'honorable sénateur Dallaire propose que l'honorable sénateur Lang assume la présidence du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La greffière invite le sénateur Lang à occuper le fauteuil.
L'honorable sénateur Nolin propose que le Sous-comité duprogramme et de la procédure se compose du président, du vice-président et de l'honorable sénateur Plett.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Dallaire propose que l'honorable sénateur Lang soit membre du Sous-comité des anciens combattants.
La question faisant l'objet d'une motion est adoptée.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité poursuit son étude des pratiques, des circonstances et des capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
RAND Corporation:
Stuart E. Johnson, analyste principal des politiques (par vidéoconférence);
John Gordon IV, analyste principal des politiques (par vidéoconférence).
Le président ouvre la séance.
M.Johnson et M.Gordon font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 17 h 15, la séance est suspendue.
À 17 h 20, la séance reprend.
À 17 h 44, conformément à l'article12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce durant la séance.
À 17 h48, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien