Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 16 - Procès-verbal du 10 juin 2013
OTTAWA, le lundi 10 juin 2013
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Campbell, Dallaire, Day, Lang, Mitchell, Nolin, Patterson, Plett et White (10).
Également présente : Holly Porteous, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 novembre 2012, le comité poursuit son étude sur le harcèlement au sein de la Gendarmerie royale du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 15 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité se réunit à huis clos afin d'examiner une ébauche de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la séance à huis clos.
Le président prend la parole.
À 17 h 22, l'honorable sénateur Patterson remplace l'honorable sénateur White à titre de membre du comité.
Il est convenu que le comité de direction et la greffière du comité soient autorisés à apporter les corrections typographiques et de style nécessaires au rapport.
Il est convenu que l'ébauche de rapport soit adoptée, avec dissidence, et que le président soit autorisé à déposer ce rapport au Sénat à la première occasion.
À 18 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien