LE COMITÉ DE SÉLECTION
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le jeudi 9 juin 2011
Le Comité de sélection se réunit aujourd’hui, à 9 heures, conformément à l’article 88 du Règlement du Sénat, afin de tenir une réunion d’organisation; et, conformément à l’article 85(1)a) du Règlement du Sénat, afin de désigner un sénateur qui présidera la Chambre à titre intérimaire; et, conformément à l’article 85(1)b) du Règlement du Sénat, afin de désigner les sénateurs qui siégeront aux différents comités durant la présente session.
[Traduction]
Heather Lank, greffière du comité : Honorables sénateurs, je constate que nous avons le quorum. À titre de greffière du comité, il est de mon devoir de présider à l’élection du président. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
Le sénateur Munson : Je propose que le sénateur Marshall soit élue au poste de présidente.
Mme Lank : Y a-t-il d’autres mises en candidature? Puisqu’il n’y en a pas, l’honorable sénateur Munson propose que l’honorable sénateur Marshall soit élue présidente du comité.
Plaît-il au comité d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Mme Lank : Je déclare la motion adoptée et j’invite l’honorable sénateur Marshall à occuper le fauteuil.
Le sénateur Elizabeth (Beth) Marshall (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Merci beaucoup. Nous ne devrions pas être ici pendant trop longtemps aujourd’hui.
Je constate que le prochain point à l’ordre du jour est l’élection d’un vice-président. Je dois d’abord demander une motion pour l’élection d’un vice-président.
[Français]
Le sénateur Comeau : Madame la présidente, je propose le nom du sénateur Jim Munson.
[Traduction]
La présidente : L’honorable sénateur Comeau propose que l’honorable sénateur Munson soit élu au poste de vice-président du comité. Y a-t-il d’autres mises en candidature?
Puisqu’il n’y en a pas, plaît-il au comité d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion est adoptée.
Le prochain point à l’ordre du jour est une motion pour l’élection d’un sénateur qui présidera la Chambre à titre intérimaire.
[Français]
Le sénateur Comeau : Madame la présidente, je propose le nom du sénateur Donald Oliver.
[Traduction]
La présidente : L’honorable sénateur Comeau propose que l’honorable sénateur Oliver soit élu au poste de président de la Chambre à titre intérimaire.
Plaît-il au comité d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion est adoptée.
Pourrais-je aussi avoir une motion afin d’autoriser la présidente à communiquer au Sénat le nom du président intérimaire choisi aujourd’hui?
Le sénateur Robichaud : J’en fais la proposition.
La présidente : Le sénateur Robichaud propose que la présidente communique au Sénat le nom du président intérimaire choisi aujourd’hui.
Plaît-il au comité d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion est adoptée.
Nous passons maintenant à la composition des comités.
Nous allons commencer par les membres du parti ministériel. Pourrais-je avoir les nominations pour le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones?
Le sénateur Munson : Pour le parti ministériel, je propose que les membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones soient les sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Demers, Meredith, Patterson, Raine et St. Germain.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion est adoptée.
Pourrais-je avoir les nominations de l’opposition?
Le sénateur Martin : Pour l’opposition, je propose les sénateurs Campbell, Dallaire, Dyck, Lovelace Nicholas et Sibbeston.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion est adoptée.
Le prochain comité est le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts. Pourrais-je avoir les nominations du parti ministériel?
Le sénateur Munson : Je propose les sénateurs Duffy, Eaton, Mockler, Ogilvie, Plett, Rivard et Segal.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion est adoptée.
Pourrais-je avoir une motion pour les membres de l’opposition, s’il vous plaît?
Le sénateur Greene : Je propose que pour l’opposition, les membres du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts soient les sénateurs Callbeck, Fairbairn, Mahovlich, Mercer et Robichaud.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Le sénateur Jaffer : Pourrais-je poser une question? Je suis peut-être hors sujet, mais y a-t-il quelque chose qui nous empêche d’adopter l’ensemble de ce qui est proposé plutôt que d’examiner les comités un à un?
Mme Lank : Il faut que cela figure au compte rendu.
Le sénateur Jaffer : Merci.
La présidente : Nous passons au Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
[Français]
Le sénateur Robichaud : Madame la présidente, est-ce qu’on pourrait procéder de façon à avoir seulement une motion pour tous les membres, plutôt qu'une motion pour le gouvernement et une pour l'opposition?
[Traduction]
La présidente : Nous parlons du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce. Pourrais-je avoir la liste des membres du parti ministériel qui siégeront au comité?
Le sénateur Munson : Je propose que les sénateurs Gerstein, Greene, Meighen, Oliver, Smith (Saurel), Stewart Olsen et Tkachuk siègent au comité.
La présidente : Pourrais-je avoir les noms des candidats de l’opposition?
Le sénateur Frum : Je propose que les sénateurs Harb, Hervieux-Payette, Massicotte, Moore et Ringuette y siègent.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Nous passons au Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles. Pourrais-je avoir les noms des candidats de l’opposition?
Le sénateur Comeau : Je propose les sénateurs Bank, Massicotte, Mitchell, Peterson et Sibbeston.
La présidente : Pourrais-je avoir la liste des candidats du parti ministériel?
Le sénateur Munson : Je propose les sénateurs Angus, Brown, Dickson, Johnson, Neufeld, Seidman et Wallace.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Nous passons au Comité sénatorial permanent des pêches et des océans. Pourrais-je avoir les noms des candidats de l’opposition?
Le sénateur Martin : Je propose que les sénateurs suivants siègent au Comité sénatorial permanent des pêches et des océans : les sénateurs Hubley, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Poy et Watt.
La présidente : Pourrais-je aussi avoir la liste des candidats du parti ministériel?
Le sénateur Munson : Je propose les noms suivants : les sénateurs Cochrane, MacDonald, Manning, Oliver, Patterson, Poirier et Raine.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Nous passons maintenant au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international. Pourrais-je avoir les nominations pour le parti ministériel?
Le sénateur Munson : Je propose les sénateurs Andreychuk, Finley, Fortin-Duplessis, Johnson, Nolin, Segal et Wallin.
La présidente : Pourrais-je avoir le nom des candidats de l’opposition?
Le sénateur Greene : Je propose les sénateurs De Bané, Downe, Mahovlich, Robichaud et Smith (Cobourg).
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
L’opposition pourrait-elle proposer une motion sur la composition du Comité sénatorial permanent des droits de la personne?
Le sénateur Frum : Je propose les sénateurs Baker, Hubley, Jaffer et Zimmer.
La présidente : Pourrais-je avoir la liste des candidats du parti ministériel?
Le sénateur Munson : Pour le parti ministériel, je propose les sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Brazeau, Kochhar et Nancy Ruth.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Pourrais-je avoir les nominations du parti ministériel pour le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration?
Le sénateur Munson : Je propose les sénateurs Carignan, Comeau, Di Nino, Kinsella, Marshall, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton et Tkachuk.
Le sénateur Fraser : Je suis désolée de vous interrompre, mais le sénateur Carignan n’est-il pas un membre d’office plutôt qu’un membre régulier du comité?
Le sénateur Comeau : C’est exact.
La présidente : Pourrais-je avoir les nominations de l’opposition?
Le sénateur Comeau : Je propose les sénateurs Campbell, Cordy, Downe, Furey, Munson et Poulin.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : J’aimerais demander une précision au sénateur Munson. Lorsqu’il a proposé des candidats du parti ministériel, il a mentionné le sénateur Smith. Pourrait-il préciser s’il s’agit du sénateur Larry Smith, du côté des conservateurs?
Le sénateur Munson : Je propose l’ancien joueur des Alouettes de Montréal, le sénateur Larry Smith.
La présidente : Merci beaucoup. La motion est adoptée.
Nous passons maintenant au Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles. Pourrais-je avoir, je vous prie, les nominations pour le parti ministériel?
Le sénateur Munson : Je propose les sénateurs Angus, Boisvenu, Frum, Lang, Meredith, Runciman et Wallace.
La présidente : Pourrais-je aussi avoir la liste des candidats de l’opposition?
Le sénateur Martin : Je propose les sénateurs Baker, Chaput, Fraser, Joyal et Watt.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Pourrais-je avoir le nom des candidats de l’opposition pour le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement?
Le sénateur Frum : Je propose les sénateurs Carstairs et Poy.
La présidente : Pourrais-je avoir les candidats pour le parti ministériel?
Le sénateur Munson : Je propose les sénateurs Ataullahjan, Eaton et Rivard.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Pour le Comité sénatorial permanent des finances nationales, quels sont les candidats du parti ministériel?
Le sénateur Munson : Je propose les sénateurs Dickson, Finley, Gerstein, Marshall, Nancy Ruth, Neufeld et Runciman.
La présidente : Pourrais-je avoir la liste des candidats de l’opposition?
[Français]
Le sénateur Comeau : Je propose les sénateurs Callbeck, Day, Eggleton, Murray et Ringuette.
[Traduction]
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Le prochain comité est le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense. Pourrais-je avoir le nom des candidats de l’opposition?
Le sénateur Martin : Je propose les sénateurs Dallaire, Day, Mitchell et Peterson.
La présidente : Pourrais-je aussi avoir les nominations du parti ministériel?
Le sénateur Munson : Je propose les sénateurs Lang, Manning, Nolin, Plett et Wallin.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Ensuite, il y a le Comité sénatorial permanent des langues officielles. Pourrais-je avoir les nominations pour le parti ministériel
[Français]
Le sénateur Munson : Je propose les sénateurs Champagne, Eaton, Fortin-Duplessis, Mockler et Poirier.
[Traduction]
La présidente : Pourrais-je avoir les nominations de l’opposition?
Le sénateur Greene : Je propose les sénateurs Chaput, De Bané, Losier-Cool et Tardif.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Nous passons maintenant au Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement. Pourrais-je avoir le nom des candidats du parti ministériel?
Le sénateur Munson : Je propose les sénateurs Braley, Brown, Carignan, Comeau, Duffy, Housakos et Stratton.
La présidente : Pourrais-je avoir les nominations de l’opposition?
Le sénateur Frum : Je propose les sénateurs Fraser, Furey, Joyal, McCoy et David Smith.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Ensuite, nous avons le Comité mixte permanent d’examen de la réglementation. J’aimerais avoir la liste des candidats de l’opposition.
[Français]
Le sénateur Comeau : Je propose les sénateurs Harb, Hervieux-Payette et Moore.
[Traduction]
La présidente : Pourrais-je avoir les nominations du parti ministériel?
Le sénateur Munson : Je propose les sénateurs Boisvenu, Braley, Housakos, Runciman et Marshall.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Nous passons ensuite au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie. Pourrais-je avoir la liste des candidats du parti ministériel?
[Français]
Le sénateur Munson : Avec plaisir. Je propose les sénateurs Braley, Champagne, Demers, Martin, Ogilvie, Seidman et Marshall.
[Traduction]
La présidente : Pourrais-je aussi avoir la liste des candidats de l’opposition?
Le sénateur Martin : Je propose les sénateurs Callbeck, Cordy, Dyck, Eggleton et Merchant.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées.
Nous passons au Comité sénatorial permanent des transports et des communications. Pourrais-je avoir la liste des candidats de l’opposition, s’il vous plaît?
Le sénateur Greene : Je propose les sénateurs Dawson, Fox, Mercer, Merchant et Zimmer.
La présidente : Pourrais-je aussi avoir la liste des candidats du parti ministériel?
Le sénateur Munson : Nous proposons les noms suivants : les sénateurs Boisvenu, Cochrane, Frum, Greene, MacDonald, Martin et Marshall.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter les motions?
Des voix : D’accord.
La présidente : Les motions sont adoptées. Nous avons terminé la composition des comités.
J’ai aussi besoin d’une motion afin d’autoriser la présidente à faire rapport au Sénat aujourd’hui.
Le sénateur Robichaud : J’en fais la proposition.
La présidente : Plaît-il au comité d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : Merci.
Nous avons terminé nos travaux.
(La séance est levée.)