LE COMITÉ DE SÉLECTION
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 9 juin 2011
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Le comité de sélection se réunit aujourd'hui, à 11 h 5, dans la salle 356-S, de l’édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les sénateurs Carignan, Comeau, Fraser, Frum, Greene, Jaffer, Marshall, Martin, Munson et Robichaud, C.P. (10)
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat
La greffière du Comité préside à l'élection du président.
Le sénateur Munson propose : Que la sénatrice Marshall assume la présidence de ce comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La sénatrice Marshall assume la présidence de ce comité.
Le comité procède à l'élection du vice-président.
Le sénateur Comeau propose : Que le sénateur Munson soit élu vice président de ce comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à l'élection d'un président intérimaire.
Le sénateur Comeau propose : Que le sénateur Oliver soit élu président intérimaire.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le sénateur Robichaud, C.P., propose : Que le président fasse rapport au Sénat des nominations faites à la réunion d'aujourd'hui.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres des comités particuliers.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Demers, Meredith, Patterson, Raine et St. Germain, C.P. soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La sénatrice Martin propose : Que les sénateurs Campbell, Dallaire, Dyck, Lovelace Nicholas et Sibbeston soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts.
Le sénateur Greene propose : Que les sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Mahovlich, Mercer et Robichaud, C.P., soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Duffy, Eaton, Mockler, Ogilvie, Plett, Rivard et Segal soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Gerstein, Greene, Meighen, Oliver, Smith (Saurel), Stewart Olsen et Tkachuk soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
La sénatrice Frum propose : Que les sénateurs Harb, Hervieux-Payette, C.P, Massicotte, Moore et Ringuette soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles.
Le sénateur Comeau propose : Que les sénateurs Banks, Massicotte, Mitchell, Peterson et Sibbeston soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Angus, Brown, Dickson, Johnson, Neufeld, Seidman et Wallace soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
La sénatrice Martin propose : Que les sénateurs Hubley, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Poy et Watt soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Cochrane, MacDonald, Manning, Oliver, Patterson, Poirier et Raine soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Andreychuk, Finley, Fortin-Duplessis, Johnson, Nolin, Segal et Wallin soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
Le sénateur Greene propose : Que les sénateurs De Bané, C.P., Downe, Mahovlich, Robichaud, C.P. et Smith, C.P. (Cobourg) soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
La sénatrice Frum propose : Que les sénateurs Baker, C.P., Hubley, Jaffer et Zimmer soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Brazeau, Kochhar et Nancy Ruth soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Carignan, Comeau, Di Nino, Kinsella, Marshall, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton et Tkachuk soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
Le sénateur Comeau propose : Que les sénateurs Campbell, Cordy, Downe, Furey, Munson et Poulin soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Angus, Boisvenu, Frum, Lang, Meredith, Runciman et Wallace soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
La sénatrice Martin propose : Que les sénateurs Baker, C.P., Chaput, Fraser, Joyal, C.P. et Watt soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
La sénatrice Frum propose : Que les sénatrices Carstairs, C.P. et Poy soient nommées membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Attaulahjan, Eaton et Rivard soient nommés membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des finances nationales.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Dickson, Finley, Gerstein, Marshall, Nancy Ruth, Neufeld et Runciman soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des finances nationales.
Le sénateur Comeau propose : Que les sénateurs Callbeck, Day, Eggleton, C.P., Murray, C.P. et Ringuette soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des finances nationales.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
La sénatrice Martin propose : Que les sénateurs Dallaire, Day, Mitchell et Peterson soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Lang, Manning, Nolin, Plett et Wallin soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des langues officielles.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Champagne, C.P., Eaton, Fortin-Duplessis, Mockler et Poirier soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des langues officielles.
Le sénateur Greene propose : Que les sénateurs Chaput, De Bané, C.P., Losier-Cool et Tardif soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des langues officielles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Braley, Brown, Carignan, Comeau, Duffy, Housakos et Stratton soient nommés membres du Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
La sénatrice Frum propose : Que les sénateurs Fraser, Furey, Joyal, C.P., McCoy et Smith, C.P. (Cobourg) soient nommés membres du Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation.
Le sénateur Comeau propose : Que les sénateurs Harb, Hervieux Payette, C.P. et Moore soient nommés membres du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Boisvenu, Braley, Housakos, Runciman et Marshall soient nommés membres du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Braley, Champagne, C.P., Demers, Martin, Ogilvie, Seidman et Marshall soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
La sénatrice Martin propose : Que les sénateurs Callbeck, Cordy, Dyck, Eggleton, C.P. et Merchant soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
Le sénateur Greene propose : Que les sénateurs Dawson, Fox, C.P., Mercer, Merchant et Zimmer soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
Le sénateur Munson propose : Que les sénateurs Boisvenu, Cochrane, Frum, Greene, MacDonald, Martin et Marshall soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le sénateur Robichaud, C.P. propose : Que la présidence fasse rapport au Sénat des nominations faites à la séance d’aujourd'hui.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 20, le comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Heather Lank