Aller au contenu
SELE - Comité permanent

Comité de sélection

 

LE COMITÉ DE SÉLECTION

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mardi 21 mai 2013
(2)

Le Comité de sélection se réunit aujourd’hui, à 11 heures, dans la salle 256-S, de l’édifice du Centre, sous la présidence de l’honorable sénatrice Marshall (présidente).

Membres du comité présents : les honorables sénateurs Comeau, Cordy, Fraser, Greene, Marshall, Mercer et Munson (7).

Aussi présents : les sténographes officiels du Sénat.

La présidente fait une déclaration.

L’honorable sénateur Comeau propose que l’honorable sénateur Carignan remplace l’honorable sénateur Duffy au Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L’honorable sénateur Greene propose que l’honorable sénateur Carignan remplace l’honorable sénateur Duffy au Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Il est convenu que la présidence fasse rapport au Sénat des recommandations adoptées à la réunion d’aujourd’hui.

À 11 h 3, le comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Heather P. Lank


Haut de page