Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 1 - Procès-verbal du 28 septembre 2011

OTTAWA, le mercredi 28 septembre 2011
(2)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 47, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cochrane, Dawson, Eaton, Greene, MacDonald, Martin, Mercer, Merchant, Verner, C.P., et Zimmer (11).

Également présents : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications; et Jean-Yves LeFort, greffier du comité, Direction des comités.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 15 juin 2011, le comité entreprend son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien.

Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité dépose au printemps un rapport provisoire sur le thème des aéroports.

À 19 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Jean-Yves LeFort