Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 3 - Procès-verbal du 2 novembre 2011
OTTAWA, le mercredi 2 novembre 2011
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Greene, MacDonald, Martin, Mercer, Merchant, Verner, C.P. et Zimmer (8).
Également présent : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 15 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Air Transat :
Bernard Bussières, vice-président, Affaires juridiques et secrétaire de la société;
George Petsikas, directeur principal, Affaires gouvernementales et de l'industrie.
M. Bussières fait une déclaration, puis, avec M. Petsikas, répond aux questions.
À 19 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Jean-Yves LeFort